Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Commune de MontpellierTODO
/
QUARTIERS LIBRES MONTPELLIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUARTIERS LIBRES MONTPELLIER
Commune de Montpellier, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4235325
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2025
QUARTIERS LIBRES MONTPELLIER de Commune de Montpellier

Présentation de la marque QUARTIERS LIBRES MONTPELLIER

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2015 par Commune de MontpellierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUARTIERS LIBRES MONTPELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est Commune de MontpellierTODO domicilié(e) 1 place Georges Frêche - 34267 - Montpellier Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 213 401 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP VINSONNEAU-PALIES NOY GAUER & ASSOCIES, Mme. Véronique Noy domicilié(e) 11 bis rue de la Loge - 34000 - Montpellier - France.

La marque QUARTIERS LIBRES MONTPELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235325.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTIERS LIBRES MONTPELLIER arrivera à expiration en date du 21 décembre 2025.

Commune de Montpellier a également déposé les autres marques suivantes : PLANETARIUM GALILEE , TIPTOP LE MAGAZINE DES JEUNES DE MONTPELLIER , M MONTPELLIER , #parlonsville , M Montpellier Cité Jardins , Coeur de Ville en Lumières , Parlons Ville , Maison des Choeurs , #PARLONS VILLE , MONTPELLIER EN ACTIONS !


Commune de Montpellier, Collectivité territoriale - 1 place Georges Frêche - 34267 - Montpellier Cedex 2 - France - SIREN 213401722


SCP VINSONNEAU-PALIES NOY GAUER & ASSOCIES, Mme. Véronique Noy - 11 bis rue de la Loge - 34000 - Montpellier - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Produits de l'imprimerie, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, affiches, cartes, journaux, prospectus, brochures, sacs et sachets en papier ou en matières plastiques du type enveloppe et pochette, le tout à l'effigie de l'événement ;

Vêtements à l'effigie de l'événement (T-Shirt, débardeur. ) ;

Publicité de l'évènement, diffusion de matériel publicitaire du type tract et brochure, relations publiques, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication et location d'espaces publicitaires, publicité en ligne sur le réseau informatique et gestion de fichiers informatiques ;

Événement culturel et artistique pluridisciplinaire, à savoir organisation de spectacles, d'expositions à but culturel et artistique pluridisciplinaire ; divertissement, activités culturelles, informations en matière culturelle, montage de bande vidéo sur l'événement, location de décors de spectacles. Organisation et conduite de conférences et rencontres, débats, organisation d'expositions et de spectacles à buts culturels.